Historique (septembre 2011)
Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.
Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
|---|---|---|
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- Blépharo-conjonctivite récidivante - Rhino-pharyngite récidivante - Syndrome bronchique récidivant - Syndrome asthmatiforme | Respectivement : - 3 jours - 3 jours - 7 jours - 7jours | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exposant à l'inhalation d'isocyanates organiques. |
Décret n° 84-1299 du 31/12/1984. JO du 15/01/1985.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
|---|---|---|
| Remplacement du "syndrome asthmatiforme" par "Asthme ou dyspnée asthmatiforme, avec renvoi au tableau n° 451 A pour la définition et ajout de "lésions eczématiformes" avec renvoi au tableau n° 442 pour la définition. | Renvoi , comme pour les maladies, aux tableaux n° 451 A et n° 442 pour les délais de prise en charge. | Travaux exposant à l'inhalation d'isocyanates organiques, notamment : - application de vernis et laques de polyuréthane ; - utilisation de colles à base de polyuréthane. |