Zonage et marquage des appareils ATEX

L’employeur doit identifier les zones du lieu de travail où peuvent se former des atmosphères explosives. Ce zonage permet, par la suite, de réaliser l’adéquation de l’ensemble des appareils, électriques et non-électriques, avec le type de zone, afin qu’ils ne constituent pas une source d’inflammation potentielle et de mettre en place les mesures organisationnelles adaptées.

Atex. Sources d'inflammation et appareils en zones à risques d'explosion

Pictogramme réglementaire à utiliser pour signaler les zones ATEX

Principes de délimitation de zones (zonage)

L’une des étapes primordiales de la démarche d'évauation du risque d'explosion est la délimitation des zones à risques d’explosion (dites « zones ATEX »). Ce zonage s’attache à caractériser la possibilité de formation d’une atmosphère explosive et à quantifier le volume de celle-ci. Ces emplacements dangereux sont classés en zones à risque, en fonction de la fréquence et de la durée de présence d’une atmosphère explosive.
En fonction des mesures techniques et organisationnelles de prévention mises en place, sous réserve de leur pérennité, le zonage final pourra éventuellement être moins contraignant en occurrence et/ou en volume.

Les locaux ou emplacements susceptibles de présenter une ou plusieurs zones ATEX sont signalés à l’aide du pictogramme réglementaire.

Zones définies par la réglementation ATEX
l'Atmosphère explosive est présente…	Zone gaz/vapeurs	Zone poussières
…en permanence ou pendant de longues périodes en fonctionnement normal	0	20
…occasionnellement en fonctionnement normal	1	21
…accidentellement, en cas de dysfonctionnement ou de courte durée	2	22

Nota : Les couches, dépôts et tas de poussières combustibles doivent également être traités comme source susceptible de former une atmosphère explosive.

Exemples de localisation de zones gaz/vapeurs

En général, une zone 0 sera présente à l’intérieur des réservoirs, des canalisations, des récipients…
Une zone 1 pourra inclure, entre autres :

la proximité immédiate de la zone 0,
la proximité immédiate des ouvertures d’alimentation, des évents, des vannes de prises d’échantillons ou de purge, des ouvertures de remplissage et de vidange,
des points bas des installations (fosses de rétention, caniveaux).

Une zone 2 pourra inclure, entre autres, les emplacements entourant les zones 0 et 1, les zones à proximité immédiate des brides, des connexions, des vannes et raccords de tuyauterie, des tubes de niveau en verre, des appareils en matériaux fragiles ou tout autre équipement susceptible de fuir.

La norme NF EN 60079-10-1 : Classement des emplacements - Atmosphères explosives gazeuses ainsi que divers documents (INRS, fédérations professionnelles…) peuvent aider à réaliser le classement de zones gaz/vapeurs.

Gaz/vapeurs : exemple de zonage pour des opérations de mélange dans un réacteur ouvert

Exemples de localisation de zones poussières

En général, une zone 20 sera présente à l’intérieur des réservoirs, des canalisations, des récipients…
Une zone 21 pourra inclure, par exemple, des emplacements à proximité immédiate des points de remplissage ou de vidange de poudre, des emplacements dans lesquels des couches de poussières apparaissent et sont susceptibles, en fonctionnement normal, de conduire à la formation d’un nuage de poussières combustibles de concentration suffisante en mélange avec l’air.

Une zone 22 pourra inclure, entre autres, des emplacements au voisinage d’appareils, systèmes de protection et composants contenant de la poussière, à partir desquels de la poussière peut s’échapper en cas de fuite et former des dépôts de poussières (par exemple les ateliers de broyage dans lesquels la poussière peut s’échapper des broyeurs et ensuite se déposer notamment sur les éléments de charpente).

La norme NF EN 60079-10-2 : Classement des emplacements - Atmosphères explosives poussiéreuses ainsi que divers documents (INRS, fédérations professionnelles…) peuvent aider à réaliser le classement de zones poussières.

Cas particulier de la maintenance

Les opérations d’entretien et de maintenance ou encore les travaux par point chaud doivent faire l’objet d’une analyse des risques spécifique et de documents particuliers (bon d’intervention, permis de feu, plan de prévention pour les entreprises extérieures…). Suite à cette analyse, il peut être judicieux de prévoir un zonage particulier pour ces opérations. En effet, elles peuvent se dérouler à proximité ou dans une zone ATEX ou encore en générer une.
Lors de ces opérations, les conditions ne sont pas celles présentes en fonctionnement normal : elles peuvent être dégradées. Il est donc primordial d’identifier les risques lors de ces travaux, de supprimer les zones ATEX présentes (par exemple par la consignation de tout ou partie de l’installation) et d’identifier les zones restantes ou créées par un zonage spécifique.
Pour des opérations récurrentes d’entretien ou de maintenance, il est nécessaire de tenir compte de ces ATEX temporaires dans le fonctionnement normal de l’installation et de les faire figurer dans son zonage.

Adéquation des appareils à la zone ATEX : marquage réglementaire

Tous les appareils, électriques et non-électriques (pneumatique, hydraulique, mécanique…), présents dans les zones à risques d’explosion, ainsi que les systèmes de protection, doivent être conformes aux prescriptions techniques liées aux types de zone. Trois catégories sont ainsi définies, correspondant aux niveaux de sécurité exigés pour les appareils.
De plus, un marquage spécifique permet d’identifier ces appareils et leurs caractéristiques.

Marquage des appareils (industries de surface)
Risque	Zone	Catégorie d’appareils	Marquage réglementaire
Risque permanent	Zone 0	Catégorie 1	CE II 1 G
Risque permanent	Zone 20	Catégorie 1	CE II 1 D
Risque occasionnel	Zone 1	Catégorie 2 (ou 1)	CE II 2 G (ou 1 G)
Risque occasionnel	Zone 21	Catégorie 2 (ou 1)	CE II 2 D (ou 1 D)
Risque potentiel	Zone 2	Catégorie 3 (ou 2 ou 1)	CE II 3 G (ou 2 G ou 1 G)
Risque potentiel	Zone 22	Catégorie 3 (ou 2 ou 1)	CE II 3 D (ou 2 D ou 1 D)

II : industries de surface (en opposition à I pour les mines), G : gaz/vapeurs, D : poussières

Voir la partie « Réglementation et textes de référence » pour les définitions exactes des catégories d’appareils et des groupes d’appareils.

Exemple de marquage réglementaire pour un appareil ATEX

Ce marquage réglementaire doit généralement être complété par un marquage normatif, permettant de vérifier la comptabilité de l'appareil avec les caractéristiques physicochimiques des constituants de l’atmosphère explosive.

Adéquation des appareils aux produits : marquage normatif

Plusieurs critères sont à prendre en compte pour vérifier l’adéquation des appareils aux produits :

le(s) mode(s) de protection(s) utilisés pour garantir le niveau de sécurité de l'appareil. Il existe différents modes adaptés, selon les cas, aux gaz/vapeurs, aux poussières, aux appareils électriques ou non électriques (pour plus d’informations, voir la brochure Mise en œuvre de la réglementation relative aux atmosphères explosives - ED 945)

les familles de gaz/vapeurs et de poussières
les gaz/vapeurs sont classés notamment en fonction de leur sensibilité à l’inflammation en trois familles(IIA, IIB et IIC, II C étant la famille la plus dangereuse),
les poussières sont classées, notamment en fonction de leur état de division (taille de particules) et de leur conductivité, en trois familles (IIIA, IIIB et IIIC, IIIC étant la famille la plus dangereuse),
la température de surface de l'appareil, à comparer avec les températures d’auto-inflammation des produits. Pour les poussières, la température maximale pouvant être atteinte est directement indiquée ; pour les gaz/vapeurs, elle est indiquée via un code numérique (voir tableau).
l’indice de protection (étanchéité aux poussières et aux liquides), indiqué par les lettres « IP » suivies de deux chiffres, le premier concernant l’étanchéité aux poussières et le second celle aux liquides. Plus le chiffre est grand, plus l’étanchéité est importante.