Historique (août 2018)
Décret n° 89-667 du 13/09/1989. JO du 17/09/1989.
Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| - A - Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d’exposition au risque d’au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l’exposition au risque (byssinose et affections apparentées). Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l’exposition au risque et six à huit heures après. | 7 jours (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans). | Liste limitative des travaux exposant à l’inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - teillage ; - ouvraison ; - battage ; - cardage ; - étirage ; - peignage ; - bambrochage ; - filage ; - bobinage ; - retordage ; - ourdissage. |
| - B - Bronchopneumo-pathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumo-pathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d’au moins 40% par rapport à la valeur moyenne théorique. | 5 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans). | Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu’ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s’effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit «open end»). |