Historique (septembre 2011)
Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.
Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
|---|---|---|
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- Blépharo-conjonctivite récidivante - Rhino-pharyngite récidivante - Syndrome bronchique récidivant - Syndrome asthmatiforme | Respectivement : - 3 jours - 3 jours - 7 jours - 7jours | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exposant à l'inhalation d'isocyanates organiques. |
Décret n° 84-1299 du 31/12/1984. JO du 15/01/1985.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
|---|---|---|
| Remplacement du "syndrome asthmatiforme" par "Asthme ou dyspnée asthmatiforme, avec renvoi au tableau n° 45 A pour la définition et ajout de "lésions eczématiformes" avec renvoi au tableau n° 44 pour la définition. | Renvoi , comme pour les maladies, aux tableaux n° 45 A et n° 44 pour les délais de prise en charge. | Travaux exposant à l'inhalation d'isocyanates organiques, notamment : - application de vernis et laques de polyuréthane ; - utilisation de colles à base de polyuréthane. |
Décret n° 2009-1295 du 23/10/2009. JO du 27/10/2009.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
|---|---|---|
| Suppression de "rhino-pharyngite récidivante" Ajouts : |
| Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment : |
| Rhinite (cf. tableau n° 45 A). | Cf. tableau n° 45 A | |
| Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë (cf. tableau n° 45 B). | Cf. tableau n° 45 B | |
| Pneumopathie chronique (cf. tableau n° 45 C). | Cf. tableau n° 45 C | |
| Complications (cf. tableau n° 45 D). | Cf. tableau n° 45 D |