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Tableaux des maladies professionnelles

Régime agricole tableau 36

Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

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Tableau et commentaires

Eléments de prévention médicale (octobre 2013)

I. Cadre légal

Les travailleurs exposés aux poussières de bois bénéficient d’une surveillance médicale renforcée.

Cet examen est effectué au moins tous les vingt-quatre mois, sous réserve de la réalisation d'entretiens infirmiers intermédiaires, dont la nécessité est appréciée par le médecin du travail, et d'actions pluridisciplinaires annuelles en milieu de travail, cette organisation devant permettre d'assurer la protection de la santé du salarié.

 

II. Eléments de prévention médicale

a) Examen médical avant l’affectation

Le contenu de cet examen médical ne comporte pas d'exigences légales.

On s'attachera à rechercher l'existence de pathologies cutanées et respiratoires chroniques, et les contre-indications au port d'équipements de protection individuels.

b) Examen médical périodique

Comme pour toute exposition à des agents cancérogènes, cet examen est effectué au moins tous les vingt-quatre mois, sous réserve de la réalisation d'entretiens infirmiers intermédiaires, dont la nécessité est appréciée par le médecin du travail, et d'actions pluridisciplinaires annuelles en milieu de travail, cette organisation devant permettre d'assurer la protection de la santé du salarié.

A défaut d'entretien infirmier intermédiaire, cet examen est effectué une fois par an.

. Le dossier médical doit noter la nature des travaux effectués et la durée des périodes d’exposition ainsi que les résultats des mesures d’empoussièrement. Le dossier médical est conservé pendant 40 ans après la cessation de l’exposition.

L'interrogatoire et l'examen clinique permettront de rechercher des manifestations rythmées ou non par le travail :

- cutanées : eczémas, érythèmes, irritations, effractions cutanées, lichénification,

- conjonctivales : irritation ou allergie, associée ou non à une blépharite, à une kératite,

- ORL :

     - rhinite allergique ou irritative simple,

     - rhinorrhée mucopurulente chronique avec obstruction nasale,

     - épistaxis,

     - douleur, de préférence sous-orbitaire,

     - oculaires : diplopie, larmoiement, œdème de la paupière supérieure, exophtalmie, paralysie du VI, syndrome déformant de l'espace entre la partie interne de l'œil et l'auvent nasal.

Lorsque ces signes ORL et oculaires sont unilatéraux, ils sont très évocateurs de pathologie néoplasique :

- pulmonaires : toux, expectoration, crises d'asthme typiques ou dyspnée asthmatiforme,

- syndrome pseudo-grippal répété.

Les examens complémentaires seront fonction de la symptomatologie décrite par le patient et de l'examen clinique.

Il n'existe pas d'indicateur biométrologique d'exposition pour les salariés exposés aux poussières de bois.

Des examens systématiques peuvent être proposés dans le cadre d’un dépistage du cancer de l’ethmoïde :

- examen ORL spécialisé tous les deux ans à partir de la 20e année après le début de l'exposition,

- coupes tomodensitométriques des sinus de la face (5 à 6 coupes frontales) tous les 2 ans à partir de la 20e année après le début de l'exposition.

c) Surveillance post-professinnelle

La personne qui a été exposée aux substances indiquées dans le texte du tableau peut demander, si elle est inactive, demandeur d’emploi ou retraitée, à bénéficier d’une surveillance médicale post professionnelle prise en charge par la Caisse de Mutualité sociale agricole (MSA)  au titre de l’arrêté du 28 février 1995 modifié.

Selon des dispositions du Code de la Sécurité sociale, une attestation d’exposition au risque doit être remise au salarié lors de la cessation de l’activité. Remplie par l’employeur, elle précise notamment la nature, le niveau et la durée de l’exposition.

L’intéressé adresse ce document à sa caisse de MSA et peut ensuite bénéficier d’une surveillance médicale par le praticien de son choix selon les modalités suivantes :

- surveillance médicale : examen médical par un médecin spécialiste en ORL  et nasofibroscopie tous les deux ans dans les conditions prévues par les recommandations de la Société française de médecine du travail validées par la Haute autorité de santé.

d) Cas particulier : maintien dans l’emploi du salarié porteur d’une maladie professionnelle

On peut laisser un salarié ayant été atteint d’une des maladies énoncées dans le tableau n° 36 à condition de mettre en place des mesures de prévention efficace.

III. Dépistage de maladie ou symptôme non inscrits au tableau

1- La bronchite chronique obstructive :

Sa prévalence est augmentée chez les sujets professionnellement exposés aux poussières de bois. Elle peut ou non s'accompagner d'un syndrome obstructif. Le tabagisme est un facteur favorisant.

2- Urticaire de contact :

Des urticaires de contact au bois d'obéché ont été signalées.