Agir suite à un accident du travail

Des supports d’information en ligne pour comprendre et prévenir

Lorsqu’un accident du travail survient, l’entreprise doit en identifier les causes et mettre en place des actions correctives pour éviter qu’il ne se reproduise. Pour l’aider et l’accompagner dans sa démarche, l’INRS met à disposition un ensemble de supports d’information lui permettant de se questionner, d’agir pour la prévention des accidents du travail et de mettre à jour son document unique d’évaluation des risques professionnels.

Les accidents du travail sont toujours trop nombreux dans les entreprises, parfois graves et mortels. Par an, on dénombre environ 600 000 accidents du travail, 25 000 incapacités permanentes de travail et environ 2 décès au travail par jour.

Si aucune mesure n’est mise en place après un premier accident, la possibilité que cet accident se reproduise ou qu’un accident plus grave survienne augmente. Les statistiques montrent que près de la moitié des entreprises ayant connu 2 accidents connaitront par la suite au moins un accident grave (plus de 45 jours d’arrêt) si aucune mesure spécifique n’est mise en œuvre (selon les données de l’Assurance maladie - Risques professionnels).

L’analyse d’un accident du travail est l’occasion pour l’entreprise :

d’analyser son évaluation des risques professionnels,
de mettre à jour en conséquence son document unique, en intégrant les risques identifiés par cet accident,
d’actualiser le plan d’actions en lien avec le document unique en y intégrant les mesures correctives à déployer.

Il est de la responsabilité de l’employeur d’initier une démarche d’analyse des accidents du travail en faisant participer :

quand ils existent : une délégation du CSE et le préventeur,
de façon générale : le salarié désigné compétent, des personnes des ressources humaines, des représentants de l’encadrement, et des salariés pour leur connaissance de la réalité du travail.

Pour aider et accompagner ces différents acteurs tout au long de cette démarche et pour améliorer la prévention des risques professionnels, l’INRS met à leur disposition des brochures, des outils en ligne et des dossiers web.

Dépliant « Pourquoi et comment analyser les accidents du travail ? »

Le dépliant ED 6492, destiné notamment aux TPE-PME, rappelle pourquoi il est nécessaire d’analyser les accidents du travail en entreprise, et présente de façon synthétique les 7 grandes étapes de la démarche d’analyse d’un accident.

Pour mettre en œuvre la démarche il conviendra de se référer aux brochures ED 6481 et ED 6163.

Brochure « Analyser les accidents du travail et agir pour leur prévention »

La brochure ED 6481 détaille les différentes étapes à suivre pour analyser un accident du travail :

déclaration de l’accident du travail (par la victime à son employeur, et par l’employeur à la Sécurité sociale),
création d’un groupe de travail regroupant plusieurs compétences pour collecter, analyser et réfléchir à des actions de correction de la situation accidentogène,
collecte des informations relatives à l’accident du travail : lieu, poste de travail, activité réalisée, organisation du travail, matériel ou équipement utilisé, témoignages… (guide d’aide au recueil des informations proposé en annexe de la brochure),
analyse des informations recueillies pour déterminer les causes directes et indirectes de l’accident (au moyen d'une méthode d’analyse telle que l’arbre des causes),
élaboration par le groupe de travail et proposition à l’employeur d’un plan d’actions correctives : c’est ce dernier qui décide des actions et qui les met en œuvre, pour éviter qu’un nouvel accident ne se produise,
organisation d’une communication adaptée pour informer le personnel : causes identifiées de l’accident, actions à mettre en œuvre…,
suivi et évaluation de l'impact des actions correctives mises en œuvre et définition d’axes d’amélioration au besoin.

Cette brochure s’adresse à toute entreprise, quelle que soit sa taille, désireuse d'être guidée dans la démarche d’analyse de ses accidents du travail et d’améliorer ainsi sa prévention des risques professionnels.

Outil « Agir suite à un accident du travail »

L’outil « Agir suite à un accident du travail » aide les entreprises, notamment les TPE-PME, à construire un plan d'actions correctives suite à la survenue d'un accident. Il permet :

de questionner les circonstances d'un accident, via un guide d’enquête (téléchargeable directement dans l’outil),
de sélectionner les causes retenues dans une liste pré-définie,
de choisir dans une liste les actions correctives les plus pertinentes à mettre en œuvre,
d’éditer un plan d'actions reprenant l'ensemble des actions correctives choisies (téléchargeable).

Un tutoriel permet de vous guider pas-à-pas dans l'utilisation de cet outil.

Brochure « La méthode de l'arbre des causes. L'analyse de l'accident du travail »

La brochure ED 6163 explique la méthode pour construire un arbre des causes, de façon structurée et rigoureuse, afin de comprendre le scénario de l'accident et ainsi proposer des actions correctives.

Cette méthode de questionnement et de représentation graphique invite à interroger l'ensemble des composantes du système (technique, organisationnelle, sociale...) et leurs interactions afin de remonter aux causes profondes d'un accident.