Critères de reconnaissance (août 2011)
I. Affections cutanéo-muqueuses d’origine irritative
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
A - Affections cutanéo-muqueuses d’origine irritative :
- dermite irritative ;
- rhinite ;
- conjonctivite.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
II. Affection d’origine allergique
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
B - Affections d’origine allergique :
- cutanéo-muqueuses (cf. tableau n° 44) ;
- respiratoire (cf. tableau n° 45 A, B, C).
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
Délai correspondant aux tableaux n° 44 et n° 45.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
III. Cancer primitif des fosses nasales, de l’ethmoïde et des sinus de la face
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
C - Cancer primitif des fosses nasales, de l’ethmoïde et des sinus de la face (sinus maxillaire, frontal, sphénoïdal et sinus accessoire).
Exigences légales associées à cet intitulé
Le cancer doit être identifié ; cette identification se fait en anatomopathologie sur la pièce de biopsie ou sur la pièce d’exérèse chirurgicale.
Aucun type histologique particulier de tumeur maligne n’est spécifié dans l’intitulé.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
40 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.