Historique (août 2011)
Décret n° 55-806 du 17/06/1955. JO du 21/06/1955.
Intoxication professionnelle par le thiophosphate de diéthyle et parani-trophényle
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Titre de la colonne : caractérisation de la maladie. Troubles digestifs aigus ou subaigus, crampes abdominales, hyper-salivation, nausées et vomissements. Troubles généraux et vasculaires aigus ou subaigus, céphalées et vertiges, faiblesses, bradychardie et hypotension, amblyopie. Troubles respiratoires d’œdème broncho-alvéolaire aigus: dyspnée, expectoration, râles sous-crépitants bilatéraux. Troubles nerveux aigus: état stuporeux, diminution des réflexes, tressaillements musculaires, myosis. | 3 jours | Travaux susceptibles de provoquer l’intoxication. Manipulation de ces produits au cours d’un travail dans une exploitation ou entreprise relevant du régime agricole. |
Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.
Changement du titre du tableau : Affections professionnelles provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle et autres organo-phosphorés ainsi que par les phosphoramides et les carbamates hétérocy-cliques.
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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(Nouvelle liste : liste complétée ; ajout du syndrome biologique). Troubles digestifs, notamment : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhées. Troubles respiratoires : dyspnée asthma-tiforme, œdème bronchoalvéolaire. Troubles nerveux, notamment : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis. Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradychardie et hypotension, amblyopie. (Le diagnostic sera confirmé par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l’acétylcholinestérase des globules rouges). Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l’acétylcholines-térase. | Sans changement | Titre «travaux susceptibles de provoquer l’intoxication» remplacé par «liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie» Liste plus précise : introduction des termes «traitements insecticides et fongicides». Manipulation de ces produits au cours d’un travail dans une exploitation ou entreprise agricole, notamment traitements insecticides et fongicides. |
Décret n° 86-978 du 08/08/1986. JO du 22/08/1986.
Changement du titre. Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anticholinestérasiques. (Introduction du terme «anticholines-térasiques» après «phosphoramides» et «carbamates». Suppression du terme «hétérocycliques» après «carbamates»).
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Nouvelle présentation de la liste et quelques modifications. A - Troubles digestifs : - crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhées. (dans ce paragraphe, suppression de l’adverbe «notamment» après troubles digestifs). B - Troubles respiratoires : - dyspnée asthma-tiforme, œdème broncho-alvéolaire. C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale, accompagnée de myosis. (dans ce paragraphe, suppression de l’adverbe «notamment» après troubles nerveux). D - Troubles généraux et vasculaires : - asthénie, bradychardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas A, B, C et D par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l’acétylholinestérase des globules rouges, à l’exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates. (Après «confirmé» ajout des termes «dans tous les cas A, B, C et D»). (Après «globules rouges» ajout des termes «à l’exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates»). E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l’acétylcholinestérase des globules rouges. | Sans changement | Même liste de travaux mais changement de la formulation : Manipulation de ces produits, notamment lors des traitements insecticides et fongicides. |