Historique (août 2018)
Décret n° 80-556 du 15/07/1980. JO du 19/07/1980.
Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Dyspnée asthmatiforme. Rhinite spasmodique. | 15 jours | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies Travaux exposant à l’inhalation de poussières de carbures métalliques frittés tels que : - Fabrication des carbures métalliques frittés : mélange des poudres, travail aux presses et aux fours, travaux d’usinage avant frittage et de rectification après frittage. - Transformation des carbures métalliques frittés : fabrication d’outils à extrémité en carbures métalliques frittés, de pièces en carbures métalliques frittés. - Affûtage d’outils ou pièces en carbures métalliques frittés. Autres travaux effectués : - Dans les locaux où sont fabriqués ou transformés les carbures métalliques frittés. - Dans les locaux où sont entretenus les outils ou pièces en carbures métalliques frittés. |
| Syndrome irritatif respiratoire à type de toux et de dyspnée, récidivant après nouvelle exposition au risque. | 15 jours | |
| Syndrome irritatif respiratoire chronique confirmé par des épreuves fonctionnelles respiratoires. | 1 an | |
| Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires. Complications infectieuses pulmonaires. Complications cardiaques : insuffisance ventriculaire droite. | 5 ans |
Décret n° 2000-214 du 07/03/2000. JO du 09/03/2000.
Changement du titre du tableau. Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés. Suppression des termes «poussières de carbures métalliques frittés» dans le titre du tableau (en raison de la création par le même décret du tableau n° 70 bis concernant les affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt)
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Changement de la liste (ajout du paragraphe relatif aux lésions eczématiformes, suppression du paragraphe sur la fibrose et les complications infectieuses et cardiaques et nouvelle formulation pour les autres affections). |
| Modification de l’intitulé de la colonne et de la liste elle-même. Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies. (suppression du terme «principaux» avant «travaux»). Préparation, emploi et manipulation du cobalt et de ses composés. Dans la liste des travaux, suppression de toute référence aux poussières de carbures métalliques frittés (en raison de la création par le même décret du tableau n° 70 Bis concernant les affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt) |
| Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique. | 15 jours | |
| Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test spécifique. | 7 jours | |
| Asthme ou dyspnée asthmatiforme objectivé(e) par exploration fonctionnelle respiratoire récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé(e) par test spécifique. (dans ce paragraphe ajout des termes «asthme» et «objectivé(e) [...] par test spécifique».) | 7 jours | |
| Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique. (Suppression du dernier paragraphe relatif à la fibrose pulmonaire, aux complications infectieuses pulmonaires et aux complications cardiaques). (ce paragraphe figure désormais dans le tableau n° 70 Bis créé par le même décret). | 1 an |