Critères de reconnaissance (juin 2006)
I. Asbestose
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires.
Complications : insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite.
Exigences légales associées à cet intitulé
La seule exigence légale est la réalisation d'examens radiologiques. Compte-tenu de la faible sensibilité et de la faible spécificité de la radiographie standard de face, il est recommandé de réaliser un examen tomodensitométrique thoracique comportant des coupes millimétriques (scanner haute résolution), en procubitus et sans injection de produit de contraste.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
35 ans.
Durée minimale d'exposition
2 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
II. Lésions pleurales bénignes
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Lésions pleurales bénignes, avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :
- plaques calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ;
- pleurésie exsudative ;
- épaississement de la plèvre viscérale, soit diffus, soit localisé lorsqu'il est associé à des bandes parenchymateuses ou à une atélectasie par enroulement. Ces anomalies devront être confirmées par un examen tomodensitométrique.
Exigences légales associées à cet intitulé
Le recours à l'examen tomodensitométrique thoracique est imposé par le tableau. Il est ici recommandé de réaliser au minimum des coupes épaisses jointives. La réalisation de coupes millimétriques, en procubitus et sans injection de produit de contraste est utile pour rechercher une asbestose ou des signes parenchymateux associés aux atteintes de la plèvre viscérale (bandes parenchymateuses et/ou atélectasie par enroulement).
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
- plaques : 40 ans ;
- pleurésie exsudative : 35 ans ;
- épaississement de la plèvre viscérale : 35 ans.
Durée minimale d'exposition
- plaques : sans objet ;
- pleurésie exsudative : 5 ans ;
- épaississement de la plèvre viscérale : 5 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Indicative.
III. Dégénérescence maligne broncho-pulmonaire
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Dégénérescence maligne broncho-pulmonaire compliquant les lésions parenchymateuses et pleurales bénignes ci-dessus mentionnées.
Exigences légales associées à cet intitulé
L'intitulé de ce paragraphe est ambigu car il donne à penser que le cancer broncho-pulmonaire pourrait résulter de la transformation tumorale de lésions de fibrose pulmonaire ou pleurale.
Il doit être interprété comme la nécessité d'une association au cancer broncho-pulmonaire primitif, soit d'une asbestose, soit de lésions pleurales bénignes, pour l'obtention d'une reconnaissance au titre du tableau n° 30 du régime général de la Sécurité sociale.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
35 ans.
Durée minimale d'exposition
5 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
IV. Mésothéliome
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucune exigence légale n'est demandée. On notera cependant que la nature histologique de la tumeur figure dans l'intitulé et qu'une confirmation anatomo-pathologique est donc demandée. Toutefois, pour cette confirmation histologique pouvant être impossible (décès rapide, impossibilité technique), elle est remplacée par des arguments indirects tirés essentiellement de l'évolution clinique et de l'aspect de la tumeur sur l'imagerie.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
40 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
V. autres tumeurs pleurales
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Autres tumeurs pleurales primitives.
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucune exigence légale n'est demandée.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
40 ans.
Durée minimale d'exposition
5 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.