Critères de reconnaissance (octobre 2007)
I. Affections dues à l’inhalation de poussières de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
-A- Affections dues à l’inhalation de poussières de silice cristalline: quartz, cristobalite, tridymite.
A1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques (lipo-protéinose) lorsqu’elles existent ; ces signes ou ces constatations s’accompagnent de troubles fonctionnels respiratoires d’évolution rapide.
A2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu’elles existent ; ces signes ou ces constatations s’accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.
Complications :
- cardiaques :
- insuffisance ventriculaire droite caractérisée,
- pleuro-pulmonaires :
- tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ;
- nécrose cavitaire aseptique d’une masse pseudotumorale ;
- aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.
- non spécifiques :
- pneumothorax spontané ;
- surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.
Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique :
- cancer broncho-pulmonaire primitif
- lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Colinet)
Exigences légales associées à cet intitulé
Le tableau précise le type d’images qui doit être retrouvé et la nécessité d’examens complémentaires pour poser le diagnostic aussi bien de la silicose aiguë que de la silicose chronique. La tomodensitométrie apparaît très utile pour préciser une image radiologique à « ombres fines », en cas de doute ou de divorce apparent entre l’imagerie et les troubles fonctionnels.
L’indication d’une biopsie pulmonaire est très rare et ne doit pas être portée dans un but exclusif de reconnaissance, cependant on peut s’en servir si celle-ci a été faite par ailleurs.
Dans le cas de la silicose aiguë, des troubles fonctionnels respiratoires doivent être constatés, ce qui n’est pas obligatoire dans le cas de la silicose chronique. Toutefois le bilan fonctionnel respiratoire est indispensable pour fixer le taux d’Incapacité Permanente Partielle. Ce bilan ne doit pas être limité à une simple étude des débits et volumes pulmonaires (spirographie) mais doit aborder l’analyse des échanges gazeux (mesure du transfert du CO et des gaz du sang artériel).
Parmi les complications, l’insuffisance ventriculaire droite doit être caractérisée par les signes cliniques et paracliniques, ainsi que la tuberculose. L’aspergillose doit être confirmée par une sérologie.
Le cancer broncho-pulmonaire, ainsi que le syndrome de Caplan-Colinet, doivent être associés à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
A1. - Silicose aiguë : 6 mois.
A2. - Silicose chronique : 35 ans.
Durée minimale d’exposition
A1. - Silicose aiguë : 6 mois.
A2. - Silicose chronique : 5 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
II. Sclérodermie systémique progressive
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
A3.- Sclérodermie systémique progressive.
Exigences légales associées à cet intitulé
Le diagnostic est seulement clinique.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
15 ans.
Durée minimale d’exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
III. Affections dues à l’inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite.
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
-B- Affections dues à l’inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite :
Pneumoconioses caractérisées par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu’elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s’accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires :
B1. - kaolinose
B2. - talcose
B3.- graphitose
Exigences légales associées à cet intitulé
Le tableau précise le type d’images qui doit être retrouvé et la nécessité d’examens complémentaires pour poser le diagnostic. La tomodensitométrie apparaît très utile pour préciser une image radiologique à «ombres fines», en cas de doute ou de divorce apparent entre l’imagerie et les troubles fonctionnels.
L’indication d’une biopsie pulmonaire est très rare et ne doit pas être portée dans un but exclusif de reconnaissance, cependant on peut s’en servir si celle-ci a été faite par ailleurs.
La présence de troubles fonctionnels respiratoires n’est pas obligatoire. Toutefois, le bilan fonctionnel respiratoire est indispensable pour fixer le taux d’Incapacité Permanente Partielle. Ce bilan ne doit pas être limité à une simple étude des débits et volumes pulmonaires (spirographie) mais doit aborder l’analyse des échanges gazeux (mesure du transfert du CO et des gaz du sang artériel).
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
35 ans.
Durée minimale d’exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
IV. Pneumoconiose due à l’inhalation de poussières de houille
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
-C- Affections dues à l’inhalation de poussières de houille :
C1. Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu’elles existent, que ces signes ou ces constatations s’accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.
Complications :
- cardiaques:
- insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
- pleuro-pulmonaires :
- tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ;
- nécrose cavitaire aseptique d’une masse pseudotumorale ;
- aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ;
- non spécifiques :
- pneumothorax spontané ;
- surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique ;
Manifestation pathologique associée :
- lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Colinet).
Exigences légales associées à cet intitulé
Le tableau précise le type d’images qui doit être retrouvé et la nécessité d’examens complémentaires pour poser le diagnostic. La tomodensitométrie apparaît très utile pour préciser une image radiologique à «ombres fines», en cas de doute ou de divorce apparent entre l’imagerie et les troubles fonctionnels.
L’indication d’une biopsie pulmonaire est très rare et ne doit pas être portée dans un but exclusif de reconnaissance, cependant on peut s’en servir si celle-ci a été faite par ailleurs.
La présence de troubles fonctionnels respiratoires n’est pas obligatoire. Toutefois, le bilan fonctionnel respiratoire est indispensable pour fixer le taux d’Incapacité Permanente Partielle. Ce bilan ne doit pas être limité à une simple étude des débits et volumes pulmonaires (spirographie) mais doit aborder l’analyse des échanges gazeux (mesure du transfert du CO et des gaz du sang artériel).
Parmi les complications, l’insuffisance ventriculaire droite doit être caractérisée par les signes cliniques et paracliniques, ainsi que la tuberculose. L’aspergillose doit être confirmée par une sérologie.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
35 ans.
Durée minimale d’exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
V. Fibrose interstitielle due à l’inhalation de poussières de houille
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
-C- Affections dues à l’inhalation de poussières de houille :
C2. Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive, d’apparence primitive. Cette affection doit être confirmée par un examen radiographique ou par tomodensitométrie en coupes millimétriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu’elles existent.
Complications de cette affection :
- insuffisance respiratoire chronique caractérisée ;
- insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
- tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ;
- pneumothorax spontané.
Exigences légales associées à cet intitulé
La tomodensitométrie, dont il est précisé qu’elle doit être en coupe millimétrique, apparaît très utile pour préciser une image radiologique à «ombres fines», en cas de doute ou de divorce apparent entre l’imagerie et les troubles fonctionnels.
L’indication d’une biopsie pulmonaire est très rare et ne doit pas être portée dans un but exclusif de reconnaissance, cependant on peut s’en servir si celle-ci a été faite par ailleurs.
Parmi les complications, l’insuffisance respiratoire chronique, l’insuffisance ventriculaire droite doit être caractérisée par les signes cliniques et paracliniques, ainsi que la tuberculose.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
35 ans.
Durée minimale d’exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.