Aider les petites entreprises à évaluer les RPS

Les RPS (stress, harcèlement, violence…) peuvent être difficiles à appréhender. Ils n’en demeurent pas moins des risques professionnels à part entière. Ils peuvent avoir un véritable impact sur la santé des salariés et entraîner un niveau d’absentéisme élevé, des départs volontaires, des problèmes de productivité... De nombreuses études ont pu montrer les liens entre le stress au travail et certaines pathologies comme les troubles musculosquelettiques, les maladies cardiovasculaires ou les dépressions. Au-delà des conséquences humaines, le coût économique des RPS est important, notamment en termes de journées de travail perdues et de remplacement de salariés, ces risques peuvent également affecter les collectifs de travail (désorganisation de l’activité, ambiance dégradée, conflits).

Afin d’apporter une aide et des réponses aux entreprises de moins de 50 salariés, la DGT a mis en place un groupe de travail regroupant les organismes de prévention (voir en bas de page) qui a débouché sur une nouvelle rubrique sur le site www.travailler-mieux.gouv.fr. Celle-ci propose des repères et des outils méthodologiques sur les RPS, dans l’optique de leur intégration dans le document unique d’évaluation des risques professionnels, comme l’impose la réglementation.

Cette rubrique est divisée en trois parties : Pourquoi suis-je concerné ? Comment faire ? Qui peut m’aider ?

• La partie « Pourquoi suis-je concerné ? » répond aux questions les plus couramment posées (le stress, les RPS pourquoi s’en préoccuper ? Quelle est mon obligation légale ?...)
• La partie « Comment faire ? » propose une démarche en s’appuyant sur deux outils adaptés aux entreprises de moins de 50 salariés. Ces outils sont à utiliser dans le cadre d’un dialogue et d’une participation des salariés ou de leurs représentants, invités à s’exprimer sur leur activité, leur métier et leur expérience du terrain.
  L’outil « Faire le point », développé par l’INRS, permet aux entreprises de s’interroger sur la présence ou non de RPS en répondant à une quarantaine de questions. Il fournit des clés de compréhension et des pistes d’actions pour les prévenir.
  En fonction des résultats obtenus avec cet outil « Faire le point », et notamment pour les entreprises n’ayant pas obtenu de consensus interne, une démarche complémentaire est proposée avec l’outil
  « Analyse des situations-problème ». Issu d’une méthodologie ANACT, il propose aux entreprises de partir de situations réelles pour identifier les causes et conséquences des problèmes et ainsi trouver dans l’organisation de l’entreprise les clés d’amélioration.
• La partie « Qui peut m’aider ? » donne la liste des principaux organismes pouvant informer, conseiller ou accompagner les petites entreprises dans leur démarche de prévention des RPS.

Organismes ayant participé à ce groupe de travail : Ministère chargé du Travail, Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT), Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP), Direction des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA), Ministère chargé de l’Agriculture, le Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise (CISME), ainsi qu’une Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte), deux Caisses d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (Carsat) et l’Association Régionale de l'Amélioration des Conditions de Travail (ARACT) de Poitou Charentes.