Classifications existantes
Plusieurs classifications des agents cancérogènes existent, notamment celles de l'Union européenne et du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC / IARC). Elles permettent de connaître le « degré » de cancérogénicité d’un agent répertorié. Les classifications des agents cancérogenèses sont loin d’être exhaustives. Dans les deux cas, l'absence de classement d’un agent peut relever d'une absence de risque avéré, d’une lacune de connaissances ou de l'absence d'évaluation de la substance : elle ne doit pas être interprétée de façon systématique comme une absence de danger.
L'ensemble de ces classifications (officielles ou non) servent à l'évaluation des risques et permettent de déterminer les mesure de prévention à mettre en place.
Classification du CIRC
La classification du CIRC , établie par des commissions d'experts internationaux en cancérogenèse, porte sur des agents (produits chimiques, agents biologiques, agents physiques), sur des situations d’exposition et sur certains procédés industriels. Celle-ci n’a pas de caractère réglementaire, mais dresse un état des lieux des connaissances sur le caractère cancérogène d’un agent donné.
| Les 5 catégories du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) | |
|---|---|
| Groupe 1 | L'agent (ou le mélange) est cancérogène pour l'homme. |
| Groupe 2A | L'agent (ou le mélange) est probablement cancérogène pour l'homme. |
| Groupe 2B | L'agent (ou le mélange) est un cancérogène possible pour l'homme. |
| Groupe 3 | L'agent (ou le mélange) ne peut être classé du point de vue de sa cancérogénicité pour l'homme. |
| Groupe 4 | L'agent (ou le mélange) est probablement non cancérogène pour l'homme. Ce groupe ne contient qu'une seule substance. |
Classification réglementaire pour les produits chimiques
La classification qui a valeur réglementaire (obligation d’information et d’étiquetage pour les fabricants et distributeurs, obligations pour l’employeur en matière de prévention) est celle de l'Union européenne, qui ne porte que sur des substances chimiques. Il existe à l'heure actuelle deux systèmes de classification réglementaire , à terme c'est le règlement CLP (classification, étiquetage et emballage) seul qui s'appliquera et figurera sur les étiquettes.
Comment identifier un produit chimique CMR par son étiquetage ?
| Produit chimique cancérogène, avéré ou présumé | ||
|---|---|---|
| Règlement CLP | Ce sont les cancérogènes classés en catégories 1 A ou 1 B. Ils portent alors une étiquette avec la mention d’avertissement « Danger », une mention de danger spécifique (H350, H340) et le pictogramme « Danger pour la santé ». |
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| Produit chimique cancérogène suspecté | ||
| Règlement CLP | Ce sont les cancérogènes classés en catégorie 2. Ils portent alors une étiquette avec la mention d’avertissement « Attention », une mention de danger spécifique (H351) et le pictogramme « Danger pour la santé ». |
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Autres classifications
En ce qui concerne les substances chimiques, il existe d'autres systèmes de classification qui peuvent être consultés. Peuvent être citées notamment :
- RoC (Report on Carcinogens) : évaluations commentées et classification du National Institute of Health et du National Toxicology Program (Environmental Health Information Service ou EHIS / Etats-Unis). La 14e édition de ce rapport sur les cancérogènes (RoC) en date de 2011 est disponible sur le Web.
- La classification allemande, établie par la Deutsche Forschungsgemeinschaft (DFG).
- Les classifications établies par les organismes américains tels que l’Occupational Safety and Health Administration (OSHA), le National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), ou encore l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH).